Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PURPLE
VIOLETTA Sarl

Numéro de dépôt :
3147328
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PURPLE de VIOLETTA

Présentation de la marque PURPLE

Déposée le 6 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIOLETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PURPLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIOLETTA domicilié(e) 4 Bis Rue Notre Dame,77000 MELUN - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 982 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLETTA Sarl domicilié(e) 4 Bis Rue Notre Dame,77000 MELUN - 77000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VIOLETTA a également déposé les autres marques suivantes : PURPLE


VIOLETTA Sarl - 4 Bis Rue Notre Dame,77000 MELUN - 77000 - France - SIREN 438982357


VIOLETTA Sarl - 4 Bis Rue Notre Dame,77000 MELUN - 77000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet total n°363262 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 29 avril 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°369771 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Papier, carton, cartonnages ; sacs, enveloppes, pochettes, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; feuilles, fiches, catalogues ; affiches, cartes de fidélité non magnétiques. Sacs, housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en cuir. Récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques ; housses pour vêtements (rangement) . Vêtements (habillement) ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises, layettes ; cravates, nœuds papillons, foulards, écharpes ; ceintures (habillement) , gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu) ; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu) , pantoufles, bottes ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.